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Marques déposées par jean-paul serant
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LA CLINIC DE L'HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CLINIC DE L'HABITAT
jean-paul serant

Numéro de dépôt :
3695795
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2019
LA CLINIC DE L\'HABITAT de jean-paul serant

Présentation de la marque LA CLINIC DE L'HABITAT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par jean-paul serant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLINIC DE L'HABITAT »

Le déposant est jean-paul serant domicilié(e) 9 allée du verger - 72270 - villaines sous malicorne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-paul serant domicilié(e) 9 allée du verger - 72270 - villaines sous malicorne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLINIC DE L'HABITAT est expirée depuis le 3 décembre 2019.

jean-paul serant a également déposé les autres marques suivantes : France Bois Habitat


jean-paul serant - 9 allée du verger - 72270 - villaines sous malicorne - France


jean-paul serant - 9 allée du verger - 72270 - villaines sous malicorne - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.